Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
nora SYSTEM ® inside
GENUOL SAS
Numéro de dépôt :
3359874
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque nora SYSTEM ® inside
Déposée le 19 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENUOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « nora SYSTEM ® inside »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENUOL domicilié(e) ZI Albipôle - 81150 - ALBI TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 431 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENUOL SAS domicilié(e) ZI Albipôle - 81150 - ALBI TERSSAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENUOL SAS - ZI Albipôle - 81150 - ALBI TERSSAC - France - SIREN 432431534
GENUOL SAS - ZI Albipôle - 81150 - ALBI TERSSAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 13 mars 2006 - renonciation totale n°430029 - Publication au BOPI 2006-03-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480388 - Publication au BOPI 2008-09-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 24 mars 2017 - Transmission totale de propriété;Erratum n°696970 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-24
Produits chimiques liquides ou poudre, destinés à détruire les nuisances olfactives dans le monde industriel, élevage ou domestique. Usage sur tout type de support notamment plastique, résine, encre, peinture, vernis, caoutchouc, fibre naturelle, matériau composite. Produits chimiques liquides ou poudre, destinés au traitement olfactif de l'air ambiant, d'effluents liquides ou solides ou toute matière odorante par destruction chimique des mauvaises odeurs et odorisation de confort. Principe actif destructeur d'odeurs rentrant dans la composition de produits détergents, d'hygiène ou de cosmétique. Principe actif destructeur d'odeurs rentrant dans la composition de produits traitants à usage pharmaceutique ou vétérinaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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